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RENÉ-JEAN MOINARD SARL

SOS VILLAGE ENFANTS STL

Extension de maison d’enfants à caractère sociale.

Le projet consiste dans la création d’une chambre supplémentaire par maison afin d’apporter plus de confort aux familles et de personnaliser ainsi chaque maison d’accueil dans ce village de 10.

Sur la première maison, l’extension a porté sur la pièce de vie, en transformant la cuisine existante en chambre, afin d’avancer le lieu de vie sur l’espace central du village.

Les couleurs d’enduits ainsi que les format des ouvertures permettent aux enfants d’identifier leur maison parmi les autres.

Surface habitable créée/maison : 12 m² – 25 m²

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Article 3.4 : Conception

Ce site a été conçu par l’agence 360 Degrés Fahrenheit

360 degrés Fahrenheit, 130 boulevard Haussmann, 75008 Paris, 01 88 40 27 31.

Article 3.5 : Mot de Passe

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Article 3.6 : Prix et Stocks

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ARTICLE 4 : DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Toute contestation de quelque nature qu’elle soit, relative à l’application des présentes conditions générales et à l’utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Paris seuls compétents, même en cas d’appel en garantie, ou d’action en référé.

ARTICLE 5 : L’ENTREPRISE

LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS SA à capital variable, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 32906056000029 à Paris Dont le siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.

Représentant légal de la société : son Président en cours de mandat
Le traitement de données à caractère personnel fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL qui en a délivré récépissé sous le n°NNNNN v N en date du XXXXXXX.

ARTICLE 6 : MEDIATION

Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant – 78400 Chatou ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/ .

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Notre siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.
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