RENÉ-JEAN MOINARD SARL

POLE ENFANCE BELNA

Aménagement de 1500 m² de bureaux en bâtiment ERP Pole Enfance pour une association d’aide aux personnes handicapées.

Le projet regroupe sur deux niveaux en 4 plateaux, 3 services spécifiques d’aide, DA-DV, DI et TSA ainsi que des espaces accueillant le public seul ou en groupe (salle de psychomotricité, atelier, salle de séance, petite salle de réunion…)

L’accueil ouvert se compose de 3 espaces d’attente différents selon les tranches d’âge des enfants accueillis.

Un escalier interne a été créé entre les 2 niveaux afin de faciliter la liaison entre les services facilitant ainsi les échanges entre les professionnels.

Deux salles de réunion à l’étage forment une grande salle de réception de100 personnes grâce à la cloison mobile qui permet de moduler les espaces selon les besoins.

Un travail particulier a été réalisé sur le traitement phonique entre les bureaux et les salles de réunion afin de répondre aux besoins de confidentialité de certaines professions et de permettre le travail à plusieurs au sein même des bureaux dédiés à 4 professionnels.

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Article 3.4 : Conception

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ARTICLE 4 : DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Toute contestation de quelque nature qu’elle soit, relative à l’application des présentes conditions générales et à l’utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Paris seuls compétents, même en cas d’appel en garantie, ou d’action en référé.

ARTICLE 5 : L’ENTREPRISE

LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS SA à capital variable, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 32906056000029 à Paris Dont le siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.

Représentant légal de la société : son Président en cours de mandat
Le traitement de données à caractère personnel fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL qui en a délivré récépissé sous le n°NNNNN v N en date du XXXXXXX.

ARTICLE 6 : MEDIATION

Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant – 78400 Chatou ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/ .

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Notre siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.
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Vous pouvez nous joindre à l’adresse email suivante : contact@architecteurs.com

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