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REHABILITATION D’UN LYCEE

Impacts Architecteurs a été missionné pour la réhabilitation du patrimoine bâti d’un lycée classé monument historique et la mise aux normes d’accessibilité de l’ensemble de l’établissement.
Le deuxième étage du bâtiment a été totalement restructuré. Les parquets en bois existants mis à nu et travaillés, afin de révéler leur cachet d’origine. L’accueil du lycée a été réaménagé entièrement grâce à la création d’un mobilier spécifique, adapté à l’usage du lieu.
Au niveau de la cantine scolaire, c’est les volumes de la salle de restauration et de la cuisine qui ont été réorganisés. Le but de la réhabilitation de ces espaces était de pouvoir agrandir la salle à manger des élèves, celle des professeurs et de rénover les espaces de cuisine.

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ARTICLE 1 : ACCEPTATION

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Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.
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A défaut, toute reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

ARTICLE 3 : RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Article 3.1 : Photographies, Illustrations

Les photographies, illustrations, graphiques, plans, illustrant les logements et résidences services, à l’appui du texte des offres, n’entrent pas dans le champ contractuel.
Si des erreurs avaient été commises, en aucun cas la responsabilité de la société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ne pourrait être engagée.

Article 3.2 : Lien hypertexte

Le site Architecteurs.fr contient des liens hypertextes permettant d’accéder directement à d’autres contenus.
La société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ne pouvant procéder au contrôle permanent de ces contenus, elle ne peut être tenue responsable pour quelque raison que ce soit du contenu de ces sites et dégage toute responsabilité dans l’hypothèse où ces contenus manqueraient aux obligations légales, réglementaires ou contractuelles.

Article 3.3 : Disponibilité des Services

LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS se réserve la faculté pour quelque raison que ce soit, notamment compte-tenu de difficultés et/ou de contraintes techniques et /ou informatiques et/ou de maintenance, de cas de force majeure, d’interrompre à tout moment et, le cas échéant, sans préavis, l’accès au site, de mettre fin ou de modifier les caractéristiques de consultation du site, LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ne pouvant être tenue responsable des conséquences résultant de telles interruptions ou modifications.
Plus généralement, LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS se réserve le droit d’apporter toutes modifications de quelque nature qu’elles soient au contenu du site, les informations communiquées n’étant garanties qu’à la date de mise à jour du site mentionnée sur la page d’accueil, l’internaute au-delà de cette date devant s’assurer du maintien des conditions proposées.

Article 3.4 : Conception

Ce site a été conçu par l’agence 360 Degrés Fahrenheit

360 degrés Fahrenheit, 130 boulevard Haussmann, 75008 Paris, 01 88 40 27 31.

Article 3.5 : Mot de Passe

L’internaute peut se voir octroyer un mot de passe dans le cadre de la consultation du site.
Le mot de passe est personnel et confidentiel, de sorte que l’internaute s’engage à ne pas le divulguer à quiconque ni sous quelque forme que ce soit.

Article 3.6 : Prix et Stocks

Les prix proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment.
Les offres de logements sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Les délais de livraison, de prise d’effet des contrats et les prix sont indiqués lors de la signature d’un contrat de réservation.
De même, les simulateurs et autres outils proposés par ce site offrent des données qui ne sont qu’indicatives et non contractuelles ni définitives. La société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ou ses filiales et entités affiliées ne sont ni représentantes ni garantes du caractère exhaustif et de l’exactitude des informations contenues sur ce site. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. En aucun cas, la société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ou ses filiales et entités affiliées ne s’engagent à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, la société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ou ses filiales et entités affiliées se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.

ARTICLE 4 : DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Toute contestation de quelque nature qu’elle soit, relative à l’application des présentes conditions générales et à l’utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Paris seuls compétents, même en cas d’appel en garantie, ou d’action en référé.

ARTICLE 5 : L’ENTREPRISE

LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS SA à capital variable, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 32906056000029 à Paris Dont le siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.

Représentant légal de la société : son Président en cours de mandat
Le traitement de données à caractère personnel fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL qui en a délivré récépissé sous le n°NNNNN v N en date du XXXXXXX.

ARTICLE 6 : MEDIATION

Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant – 78400 Chatou ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/ .

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Si vous avez des demandes concernant vos renseignements personnels ou des questions concernant ces pratiques, merci de prendre contact avec LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS via l’email :

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– Rectifier vos données personnelles si celles-ci sont inexactes ou incomplètes, conformément à l’article 16 du RDPPH ;
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– Limiter vos données personnelles conformément à l’article 18 du RGPD ;
– Demander la transférabilité des données conformément à l’article 20 du RGPD
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Nous sommes LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS SA à capital variable, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 32906056000029 à Paris. Code APE: 7311Z

Notre siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.
Le Directeur de la Publication du site Web la COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS est son Président en cours de mandat.
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Pour l’exercer, adressez-vous à LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS – 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.

Vous pouvez nous joindre à l’adresse email suivante : contact@architecteurs.com

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à nos assureurs,
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