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RESIDENCE BLEU INDIGO

En périphérie d’un village en plein développement urbain, cette opération de 11 maisons individuelles est une alternative équilibrée entre investissement (régime SCELLIER), logements sociaux (PAS FONCIER) et accession à la propriété. En limite de zone constructible, la résidence désenclave un quartier par un accès sur une voie principale, mais en priorité, elle reçoit 11 familles qui peuvent habiter au village pour des loyers ou remboursements adaptés à leurs revenus -3 villas en PAS FONCIER (dossier avec aide municipalité), 3 villas en accession à la propriété et 5 villas en régime investissement locatif type SCELLIER-… le tout sur une trame de maison traditionnelle en plain pied avec jardin 3 ou 4 faces ou en bande sur 2 niveaux.

SHON : 1 090 m²

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ARTICLE 1 : ACCEPTATION

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ARTICLE 3 : RESPONSABILITÉ LIMITÉE

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Les photographies, illustrations, graphiques, plans, illustrant les logements et résidences services, à l’appui du texte des offres, n’entrent pas dans le champ contractuel.
Si des erreurs avaient été commises, en aucun cas la responsabilité de la société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ne pourrait être engagée.

Article 3.2 : Lien hypertexte

Le site Architecteurs.fr contient des liens hypertextes permettant d’accéder directement à d’autres contenus.
La société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ne pouvant procéder au contrôle permanent de ces contenus, elle ne peut être tenue responsable pour quelque raison que ce soit du contenu de ces sites et dégage toute responsabilité dans l’hypothèse où ces contenus manqueraient aux obligations légales, réglementaires ou contractuelles.

Article 3.3 : Disponibilité des Services

LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS se réserve la faculté pour quelque raison que ce soit, notamment compte-tenu de difficultés et/ou de contraintes techniques et /ou informatiques et/ou de maintenance, de cas de force majeure, d’interrompre à tout moment et, le cas échéant, sans préavis, l’accès au site, de mettre fin ou de modifier les caractéristiques de consultation du site, LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ne pouvant être tenue responsable des conséquences résultant de telles interruptions ou modifications.
Plus généralement, LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS se réserve le droit d’apporter toutes modifications de quelque nature qu’elles soient au contenu du site, les informations communiquées n’étant garanties qu’à la date de mise à jour du site mentionnée sur la page d’accueil, l’internaute au-delà de cette date devant s’assurer du maintien des conditions proposées.

Article 3.4 : Conception

Ce site a été conçu par l’agence 360 Degrés Fahrenheit

360 degrés Fahrenheit, 130 boulevard Haussmann, 75008 Paris, 01 88 40 27 31.

Article 3.5 : Mot de Passe

L’internaute peut se voir octroyer un mot de passe dans le cadre de la consultation du site.
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Article 3.6 : Prix et Stocks

Les prix proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment.
Les offres de logements sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Les délais de livraison, de prise d’effet des contrats et les prix sont indiqués lors de la signature d’un contrat de réservation.
De même, les simulateurs et autres outils proposés par ce site offrent des données qui ne sont qu’indicatives et non contractuelles ni définitives. La société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ou ses filiales et entités affiliées ne sont ni représentantes ni garantes du caractère exhaustif et de l’exactitude des informations contenues sur ce site. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. En aucun cas, la société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ou ses filiales et entités affiliées ne s’engagent à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, la société LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS ou ses filiales et entités affiliées se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.

ARTICLE 4 : DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Toute contestation de quelque nature qu’elle soit, relative à l’application des présentes conditions générales et à l’utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Paris seuls compétents, même en cas d’appel en garantie, ou d’action en référé.

ARTICLE 5 : L’ENTREPRISE

LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS SA à capital variable, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 32906056000029 à Paris Dont le siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.

Représentant légal de la société : son Président en cours de mandat
Le traitement de données à caractère personnel fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL qui en a délivré récépissé sous le n°NNNNN v N en date du XXXXXXX.

ARTICLE 6 : MEDIATION

Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant – 78400 Chatou ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/ .

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– Savoir si LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS traite vos données personnelles ;
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– Rectifier vos données personnelles si celles-ci sont inexactes ou incomplètes, conformément à l’article 16 du RDPPH ;
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– Limiter vos données personnelles conformément à l’article 18 du RGPD ;
– Demander la transférabilité des données conformément à l’article 20 du RGPD
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Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS à l’adresse suivante :
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Qui sommes-nous ?

Nous sommes LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS SA à capital variable, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 32906056000029 à Paris. Code APE: 7311Z

Notre siège social est situé au 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.
Le Directeur de la Publication du site Web la COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS est son Président en cours de mandat.
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Pour l’exercer, adressez-vous à LA COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS – 95 boulevard Beaumarchais, 75003 Paris – France – Téléphone : +33 (0)1 55 37 17 00.

Vous pouvez nous joindre à l’adresse email suivante : contact@architecteurs.com

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